Mentions Légales

 

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Mairie de BOUCIEU-LE-ROI

La Mairie de Boucieu-le-Roi est située : Le village, 07270 Boucieu-le-Roi

Informations générales

Représentant légal et directeur de la publication

Les représentants légaux de la Mairie de Boucieu-le-Roi et le directeur de la publication est M. Patrick Fourchegu – Maire de la commune
Pour contacter la Mairie de Boucieu-le-Roi : contact@boucieuleroi.com

Conception et réalisation

Agence Web LICOM Développement– 14 bis, Rue du Rhône – 26600 GERVANS
Tél 04 699 699 20
www.licom-developpement.com

Hébergement

SAS OVH suivi par LICOM Développement

Droits de propriété intellectuelle

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Crédit photo

Mairie de Boucieu-le-Roi, Hermitage Tournonais Tourisme, Bernard Victor Chartier, Sylvain Bridot – Ardèche verte , Rissouan, Adt 07, Phillipe Juste – le progrès.

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des mentions légales

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